Implants cochléaires pris en charge
Arrêté du 15 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’implant d’oreille moyenne...
Statistiques 2021 Education nationale
Les services statistiques ministériels de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des...
Droits des personnes handicapées : ONU
Observations finales du Comité des Droits des personnes handicapées : la France...
Inaptitude médicale au travail (ter)
Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d’aptitude exigées pour...
Aptitude physique à la profession de marin
Arrêté du 15 février 2022 modifiant l’arrêté du 10 septembre 2021 fixant...
Handicap et télévision
La représentation du handicap à l’antenne et l’accessibilité des programmes de télévision...
Collecte des données
Décret n° 2021-856 du 30 juin 2021 relatif aux dispositions liées à...