Arrêté du 6 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des systèmes d’implants cochléaires des sociétés Advanced Bionics, Cochlear France, MED-EL Elektromedizinische Geräte GmbH et Neurelec inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2126983A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/9/6/SSAS2126983A/jo/texte
JORF n°0209 du 8 septembre 2021, Texte n° 15

  • Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 12, sous-section 1, la nomenclature des codes 3401521 ; 3463686 ; 3436123 ; 3401277 ; 3408121 ; 3443212 ; 3458797 ; 3449835 ; 3494215 ; 3446720 ; 3444163 ; 3444269 ; 3473791 ; 3434302 ; 3451192 ; 3401515 ; 3471148 ; 3415345 ; 3401188 ; 3434609 ; 3400869 ; 3403299 est remplacée comme suit :

     

    CODE NOMENCLATURE
    Sous-section 1
    Systèmes d’implants cochléaires
    Pour être pris en charge les implants cochléaires doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l’implant cochléaire n’est pris en charge qu’à l’issue de la période de garantie.
    La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (surdités de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel. Ces indications sont précisées comme suit :
    Implantation unilatérale de l’enfant
    L’implantation doit être la plus précoce possible, sous réserve qu’un bilan complet de surdité, un accompagnement orthophonique et un essai prothétique aient été réalisés.
    Si l’enfant est entré dans une communication orale, il peut bénéficier d’une implantation quel que soit son âge. En particulier les adultes jeunes sourds congénitaux peuvent être implantés.
    En revanche, dans le cas de la surdité congénitale profonde ou totale non évolutive, si l’enfant au-delà de 5 ans n’a pas développé d’appétence à la communication orale, l’implantation n’est pas recommandée sauf cas particuliers.
    Dans le cas d’une surdité profonde, l’implantation cochléaire est indiquée dès lors que le gain prothétique ne permet pas le développement du langage.
    Dans le cas d’une surdité sévère, l’implantation cochléaire est indiquée lorsque la discrimination est inférieure ou égale à 50 % lors de la réalisation de tests d’audiométrie vocale adaptés à l’âge de l’enfant. Les tests doivent être pratiqués à 60 dB, en champ libre, avec des prothèses bien adaptées sans lecture labiale.
    Dans le cas de fluctuations, l’implantation cochléaire est indiquée lorsque les critères suscités sont atteints plusieurs fois par mois et/ou lorsque les fluctuations retentissent sur le langage de l’enfant.
    Implantation unilatérale de l’adulte sourd.
    Il n’y a pas de limite d’âge à l’implantation cochléaire chez l’adulte, sauf mise en évidence de troubles neuro-cognitifs.
    Chez le sujet âgé, l’indication relève d’une évaluation individuelle psychocognitive par un centre gériatrique.
    L’implantation cochléaire est indiquée en cas de :
    – discrimination inférieure ou égale à 50 % lors de la réalisation de tests d’audiométrie vocale avec la liste cochléaire de Fournier (ou équivalent). Les tests doivent être pratiqués à 60dB, en champ libre, avec des prothèses bien adaptées sans lecture labiale.
    – fluctuations, lorsque la fréquence et la durée des fluctuations entraînent un retentissement majeur sur la communication.
    Implantation bilatérale de l’enfant
    Chez l’enfant, l’implantation bilatérale est indiquée en cas de surdité consécutive à une méningite, à un traumatisme ou à un syndrome de Usher.
    Implantation bilatérale de l’adulte sourd
    Chez l’adulte, l’implantation bilatérale est indiquée dans les circonstances suivantes :
    – surdité risquant de s’accompagner à court terme d’une ossification cochléaire bilatérale, quelle qu’en soit la cause, en particulier méningite bactérienne, fracture du rocher bilatérale ;
    – perte du bénéfice audioprothétique du côté opposé à l’implant cochléaire, accompagnée de conséquences socioprofessionnelles, ou d’une perte d’autonomie chez une personne âgée.
    Est considérée comme bilatérale toute implantation de la seconde oreille intervenant dans un délai de six mois chez l’enfant comme chez l’adulte.
    La prise en charge est assurée pour les implants suivants :
    Société Advanced Bionics
    3401521 Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage.
    Implant cochléaire, HiRes 90k Advantage, de la société Advanced Bionics.
    Cet implant comprend un boîtier en titane avec un porte-électrodes HiFocus 1J.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1500-01.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3463686 Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage HiFocus MS.
    Implant cochléaire, HiRes 90k Advantage, de la société Advanced Bionics.
    Cet implant comprend un boîtier en titane avec un porte-électrodes HiFocus MS (Mid-Scala).
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1500-04
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3436123 Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1600-04
    Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.
    3401277 Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1600-05
    Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.
    3408121 Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA, de la société ADVANCED BIONICS.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE :
    CI-1601-04
    Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024.
    3443212 Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J, de la société ADVANCED BIONICS.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1601-05
    Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024.
    Société Cochlear France (COCHLEAR)
    3458797 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus Freedom.
    Implant cochléaire, Nucleus Freedom, de la société Cochlear France
    L’implant cochléaire Nucleus Freedom est proposé avec plusieurs types de porte-électrodes destinés à s’adapter aux caractéristiques anatomiques du patient.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    FDM-24REST : FREEDOM électrode droite.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3449835 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI 512.
    Implant cochléaire, Nucleus CI 512, de la société Cochlear France
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI512 : Implant cochléaire NUCLEUS CI 512
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3494215 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI422.
    Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    BOM-CI422
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3446720 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI522.
    Implant cochléaire, Nucleus CI522, de la société Cochlear France SAS.
    DESCRIPTION
    L’implant NUCLEUS CI522 est constitué :
    – du faisceau d’électrodes fines et droites de l’implant NUCLEUS CI422 visant à minimiser le traumatisme de la paroi latérale de la cochlée lors de l’insertion du faisceau ;
    – du boîtier récepteur-stimulateur moins épais de l’implant NUCLEUS CI512 visant à s’adapter aux enfants et aux patients avec une peau fine
    L’implant NUCLEUS CI522 est compatible avec les processeurs CP810, CP910 et CP920
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI522
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3444163 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI 532
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI532
    Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2022.
    3444269 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI612
    Implant cochléaire CI612 avec électrode Contour Advance, de la société Cochlear France.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI612
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    3473791 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI622
    Implant cochléaire CI622 avec électrode fine et droite, de la société Cochlear France.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI622
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    3434302 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI632
    Implant cochléaire CI632 avec électrode fine et préformée, de la société Cochlear France.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI632
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    Société Neurelec (Neurelec)
    3451192 Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP.
    Implant cochléaire, DIGISONIC SP de la société Neurelec.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    I-SP-SD.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3401515 Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP EVO.
    Implant cochléaire, DIGISONIC SP EVO de la société Neurelec.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    I-SP-SD-EVO.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3471148 Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI EVO
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    M80185
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3415345 Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI CLA
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    M80184
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL)
    3401188 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY.
    Implant cochléaire, SYNCHRONY, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
    SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    SYNCHRONY + Standard – 09395 référence : 31084
    SYNCHRONY + Medium – 09398 référence : 31087
    SYNCHRONY + FLEX20 – 07880 référence : 31113
    SYNCHRONY + FLEX24 – 09400 référence : 31089
    SYNCHRONY + FLEX28 – 09404 référence : 31093
    SYNCHRONY + FLEXsoft – 09402 référence : 31091
    SYNCHRONY + Compressed – 09408 référence : 31097
    SYNCHRONY +FORM19 – 30892 référence : 31098
    SYNCHRONY +FORM24 – 30894 référence : 31100
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3434609 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY PIN.
    Implant cochléaire, SYNCHRONY PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
    SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    SYNCHRONY PIN + Standard – 09396 référence : 31085
    SYNCHRONY PIN + Medium – 09399 référence : 31088
    SYNCHRONY PIN + FLEX20 – 07882 référence : 31114
    SYNCHRONY PIN + FLEX24 – 09401 référence : 31090
    SYNCHRONY PIN + FLEX28 – 09405 référence : 31094
    SYNCHRONY PIN+ FLEXsoft – 09403 référence : 31092
    SYNCHRONY PIN + Compressed – 09397 référence : 31086
    SYNCHRONY PIN + FORM19 – 30893 référence : 31099
    SYNCHRONY PIN + FORM24 – 30895 référence : 31101
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3400869 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY 2
    Implant cochléaire SYNCHRONY 2, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    DESCRIPTION
    Les implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 ont les mêmes caractéristiques que les implants Mi1200 SYNCHRONY (pris en charge sous le code 3401188) excepté la sortie du porte-électrodes, devenue centrale (sortie latérale pour la version antérieure).
    Ces implants sont compatibles avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET, SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608, et SONNET 2, SONNET 2 EAS prises en charge sous le code 3485950.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Mi1250 SYNCHRONY 2 STANDARD – 36672 référence : 36701
    Mi1250 SYNCHRONY 2 MEDIUM – 36674 référence : 36703
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX20 – 37175 référence : 37181
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX24 – 36680 référence : 36709
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX26 – 36902 référence : 36904
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX28 – 36682 référence : 36711
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEXSOFT – 36678 référence : 36707
    Mi1250 SYNCHRONY 2 COMPRESSED – 36676 référence : 36705
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FORM19 – 37177 référence : 37183
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FORM24 – 37179 référence : 37185
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3403299 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY 2 PIN
    Implant cochléaire SYNCHRONY 2 PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    DESCRIPTION
    Les implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN ont les mêmes caractéristiques que les implants Mi1200 SYNCHRONY PIN (pris en charge sous le code 3434609) excepté la sortie du porte-électrodes, devenue centrale (sortie latérale pour la version antérieure).
    SYNCHRONY 2 PIN comporte deux picots en titane « pins » de 1 mm de diamètre et de 1,4 mm de longueur sur la face inférieure du boîtier en titane. Ils visent à faciliter la fixation de l’implant sur l’os temporal.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET, SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608, et SONNET 2, SONNET 2 EAS prises en charge sous le code 3485950.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN STANDARD – 36671 référence : 36700
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN MEDIUM – 36673 référence : 36702
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX20 – 37174 référence : 37180
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX24 – 36679 référence : 36708
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX26 – 36901 référence : 36903
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX28 – 36681 référence : 36710
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEXSOFT – 36677 référence : 36706
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN COMPRESSED -36675 référence : 36704
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FORM19 – 37176 référence : 37182
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FORM24 – 37178 référence : 37184
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.

     

  • Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 12, sous-section 3, la nomenclature des codes 3435106 ; 3408380 ; 3459271 ; 3485937 ; 3474655 ; 3482809 ; 3497544 ; 3471600 ; 3404608 ; 3450904 ; 3485950 ; 3420850 ; 3450206 ; 3419515 ; 3428371 est remplacée comme suit :

     

    CODE NOMENCLATURE
    Sous-section 3
    Processeurs pour système d’implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral
    Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d’implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :
    GARANTIE
    La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans
    ASSISTANCE
    Les distributeurs devront :
    – mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s’ils ne sont pas intégrés au processeur.
    – mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne
    – assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique.
    – expédier Les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures.
    Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés.
    Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n’est pris en charge qu’après une période minimale de 5 ans et lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait de la partie externe de l’implant (après avoir éliminé une panne de la partie implantée).
    La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants :
    Société Advanced Bionics
    3435106 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes.
    Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics.
    Ce processeur se présente sous forme de contour d’oreille ou de boîtier.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Pour la référence CI-5235-xxx
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    CI-8700-XXX ; CI-5235-xxx
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3408380 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NEPTUNE.
    Processeur pour implant cochléaire, NEPTUNE, de la société Advanced Bionics.
    Ce processeur se présente sous forme de boîtier.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5240
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M131 ; CI-5240
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3459271 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CIQ90.
    Processeur pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5280-xxx
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M246 ; CI-5280-xxx
    Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.
    3485937 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, Chorus.
    Processeur pour implant cochléaire, Chorus, de la société Advanced Bionics.
    DESCRIPTION
    Ce processeur se présente sous forme de boitier.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5292
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M433 ; CI-5292
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    Société Cochlear France (COCHLEAR)
    3474655 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    – HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d’oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R).
    – HYB-BWP (Freedom Hybrid boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R).
    – CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512, CI24R et CI24M) incluant la prise en charge de l’assistant sans fil CR110.
    – CN6-B1 : Nucleus CP910 et Nucleus CP920 permettant :
    1) la primo-implantation et le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom (refs CI24RE-CA et CI24RE-ST), Nucleus CI422 (ref BOM CI 422), Nucleus 5 (ref CN5-CI512) et Nucleus ABI24M (ref BOM-ABI4).
    2) uniquement le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus (refs CI24R, CI24M et CI22M)
    – FDM-BTE (Freedom contour d’oreille).
    – FDM-BWP (Freedom boîtier).
    – FDM-N22BTE (Freedom contour d’oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
    – FDM-N22BWP (Freedom boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3482809 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, KANSO CP950.
    Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec toute la gamme NUCLEUS de la société COCHLEAR à l’exception de la première génération CI22.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE : CN-CP950
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3497544 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, NUCLEUS 7 modèle CP1000
    Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec toute la gamme NUCLEUS de la société COCHLEAR ainsi qu’avec les implants CI22 et CI24
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE : CN7-B1
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft (MED-EL)
    3471600 Implant coch ou tronc cérébral, MED-EL, processeur.
    Processeur pour implants cochléaires PULSAR CI100, SONATA TI100, CONCERTO et CONCERTO PIN et pour implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI, SONATA TI100 ABI, CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN de la société MED-EL.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
    – OPUS 2 : références : 07584, 07585, 07588, 07589, 07590, 07591
    – RONDO : références : 08798, 08799, 08800 et 08801.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3404608 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET.
    Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société MED-EL.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Processeur SONNET kit patient avec antenne DL : 31335, 31336, 31337, 31338, 31339 et 31340.
    Processeur SONNET EAS kit patient avec antenne DL : 31341, 31342, 31343, 31344, 31345 et 31346.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3450904 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, RONDO 2.
    RONDO 2 est un processeur de son pour systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral compatible avec tous les modèles d’implants de la société MED-EL suivants :
    – C40 et C40+
    – Pulsar Ci100
    – Sonata Ti100
    – CONCERTO/ CONCERTO PIN
    – Pulsar Ci100 ABI
    – Sonata Ti100 ABI
    – CONCERTO ABI/ CONCERTO PIN ABI
    – SYNCHRONY/ SYNCHRONY PIN
    – SYNCHRONY ABI/ SYNCHRONY PIN ABI
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Kits patients pris en charge :
    – 35320 Kit RONDO 2 (Me1150) MAESTRO
    – 35321 Kit RONDO 2 (Me1150) SYNCHRONY
    Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
    Date de fin de prise en charge : 15 juin 2024.
    3485950 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET 2
    DESCRIPTION
    Processeurs SONNET 2 et SONNET 2 EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY, SYNCHRONY PIN, SYNCHRONY 2 et SYNCHRONY 2 et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société MED-EL.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    37583 ; 37586 ; 37589 ; 37592 ; 37595 ; 37598 ; 37601 ; 37604 ; 37607 ; 37610 ; 37613 ; 37616 ; 37727 ; 37730 ; 37733 ; 37736 ; 37739 ; 37742 ; 37745 ; 37748 ; 37751 ; 37754 ; 37757 ; 37760
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    Société Neurelec (Neurelec)
    3420850 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR CX
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR CX, de la société Neurelec
    SAPHYR CX est compatible avec les anciennes générations d’implants Digisonic ABI, Digisonic Convex et Digisonic DX10. Ce processeur est pris en charge en cas de renouvellement uniquement.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    E-CX-TX9.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3450206 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR SP
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR SP, de la société Neurelec.
    SAPHYR SP est compatible avec l’implant cochléaire Digisonic SP et l’implant du tronc cérébral Digisonic SP ABI. Ce processeur est pris en charge en cas de primo-implantation et en cas de renouvellement.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    E-SP-TX9.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3419515 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, NEURO ONE
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec.
    NEURO ONE est compatible avec les implants NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    M80336, M80337, M80338, M80339, M80340, M80341, M80342
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3428371 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, NEURO 2
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec.
    NEURO 2 est compatible avec les implants NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    158004, 158028, 158031, 157975, 152390, 158034, 158014, 157981, 165439, 165440
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.

     

  • Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.