par Pierre | Juil 29, 2021 | Inaptitude
Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l’énergie opérationnelle NOR : ARMK2210360A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/30/ARMK2210360A/jo/texte JORF n°0079 du 3...
par Pierre | Juil 19, 2021 | Métiers, Réglementation
Arrêté du 15 février 2022 modifiant l’arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale NOR : ARMH2205546A ELI :...
par Pierre | Juil 7, 2021 | Accessibilité, Handicap, Médias
La représentation du handicap à l’antenne et l’accessibilité des programmes de télévision aux personnes en situation de handicap – Bilan 2020 & Actions 2021 – Conseil supérieur de l’audiovisuel Résumé : LA REPRÉSENTATION DU HANDICAP À L’ANTENNE...
par Pierre | Juil 7, 2021 | Institutions
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie Arrêté du 2 octobre 2023 portant nomination au conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie d’un représentant mentionné au 9° de l’article R. 223-2 du code de la...
par Pierre | Juil 2, 2021 | Recherche
Décret n° 2021-882 du 1er juillet 2021 fixant la liste des établissements publics dont les statuts prévoient une mission de recherche NOR : ESRR2118117D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/7/1/ESRR2118117D/jo/texte Alias :...
