Le guide descriptif des nomenclatures détaillées des besoins et des prestations était jusqu’à présent principalement destiné aux établissements et services médico-sociaux (ESMS) du périmètre de la réforme SERAFIN-PH participant aux enquêtes et aux études médico-économiques de ce projet de réforme. L’équipe projet SERAFIN-PH l’a mis à jour pour venir en appui des travaux réalisés sur les usages qualitatifs de ces nomenclatures.

Les deux guides, Guide descriptif des nomenclatures détaillées des besoins et des prestations et Guide de bonnes pratiques sur les usages qualitatifs des nomenclatures des besoins et des prestations SERAFIN-PH, ont vocation à s’adresser à toute personne amenée à connaître la structuration des nomenclatures et à les utiliser à bon escient.

C’est pourquoi, si les principes et les éléments constituant les nomenclatures, mis à jour en 2018, sont pour l’essentiel inchangés, cette mise à jour permet de préciser ou d’éclairer certains points nécessaires à une appropriation large des nomenclatures. Ce travail s’inscrit par ailleurs dans la préparation du plan d’accompagnement qui sera déployé à compter du second semestre 2021 sur la base d’un kit pédagogique en cours d’élaboration.

Précisions sur les principales modifications apportées au guide

Au-delà de la mise en forme et des clarifications, deux modifications de sens ont été effectuées :

  • En situation de préparer sa vie professionnelle, l’acquisition d’apprentissages élémentaires renvoie toujours à la prestation 2.3.3.2. Sans projet professionnel, l’acquisition d’apprentissages élémentaires par un adulte renvoie désormais plus clairement à la prestation 2.3.3.1, car l’adulte est considéré en situation « d’apprenti » : son objectif poursuivi est bien l’apprentissage en tant que tel (voir « Ce que ce n’est pas »). Auparavant, la prestation 2.3.3.4 « activités de jour spécialisées » était indiquée ;
  • Recevoir, dans l’ESMS, un accompagnement par des intervenants extérieurs n’exerçant pas dans le secteur médico-social dépend de l’objectif poursuivi. Sous cette condition, il peut notamment s’agir d’une prestation 2.3.4.2 « accompagnement pour la participation aux activités sociales et de loisir » (en complément du principe selon lequel ces activités se déroulent, sinon, en dehors des murs de l’ESMS.

Cette dernière version du guide descriptif des nomenclatures est stabilisée : elle n’a pas vocation à évoluer dans les années à venir.

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