par Pierre | Mar 9, 2021 | Accessibilité
Arrêté du 30 mars 2022 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique...
par Pierre | Mar 9, 2021 | Education, Métiers
Université Savoie Mont-Blanc Master Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF), pratiques et ingénierie de la formation Parcours Enseignement et surdité...
par Pierre | Mar 9, 2021 | Métiers, Réglementation
Décret n° 2021-918 du 9 juillet 2021 relatif à la déclaration relative à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés NOR : MTRD2115431D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/7/9/MTRD2115431D/jo/texte Alias :...
par Pierre | Mar 9, 2021 | Aides techniques
Prise en charge des aides auditives : INSTRUCTION N° DSS/SD1C/DGS/PP3/2019/130 du 04 juin 2019 relative à la prise en charge des aides auditives dans le cadre de la réforme « 100% santé » http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/06/cir_44739.pdf NOR :...
par Pierre | Mar 9, 2021 | Accessibilité, Handicap
JORF n°0235 du 9 octobre 2019 texte n° 4 Arrêté du 11 septembre 2019 relatif au modèle du rapport d’activité de la conférence des financeurs de l’habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées NOR: SSAA1913350A ELI:...
