par Pierre | Fév 5, 2016 | Loisirs
Chaque été les Éclaireuses Éclaireurs de France, en collaboration avec Loisirs Éducatifs de Jeunes Sourds, organise des séjours de vacances à destination des enfants et adolescents sourds et malentendants....
par Pierre | Fév 4, 2016 | Réglementation
JORF n°0213 du 13 septembre 2019 texte n° 19 Arrêté du 9 septembre 2019 relatif aux modèles de formulaires de demande de reconnaissance de la lourdeur du handicap, aux modalités de calcul mentionnées à l’article R. 5213-45 du code du travail et au montant annuel...
par Pierre | Déc 27, 2015 | Accessibilité
JORF n°0243 du 18 octobre 2019 texte n° 22 Arrêté du 11 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur...
par Pierre | Déc 27, 2015 | Accessibilité
Sophie Cluzel, Secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées, et Elisabeth Borne, Ministre chargée des Transports, annoncent avoir signé aujourd’hui avec les représentants des autorités organisatrices de transport (GART, Régions de France) et des entreprises de...
par Pierre | Déc 20, 2015 | Bruit
JORF n°0294 du 19 décembre 2015 page 23435, texte n° 31 Arrêté du 11 décembre 2015 relatif aux conditions d’accréditation des organismes pouvant procéder aux mesurages de l’exposition au bruit en milieu de travail NOR: ETST1514141A...
